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Après des années de tristes expérimentations, nous
le savons tous, le « droit de visite et d’hébergement » est
un total échec.
Voir récapitulatif pour-contre >>>>
Et pourtant, les Juges aux affaires
familiales ( les J.A.F.) le
privilégient encore dans plus de 85% des cas.
Mais attention, ce que les J.A.F. distribuent à tour de bras,
ce n’est pas n’importe quel « droit de visite
et d’hébergement » : c’est le « droit
de visite et d’hébergement » pour le père,
l’enfant ayant résidence principale chez la mère»
Certes, pour justifier cette situation
inacceptable, nos J.A.F (
et certaines associations de femmes comme « Les Femmes d’abord » (
tiens, je me suis peut être trompé de nom, c’est peut être
plutôt « Les pères dehors » … nom
cela doit être autre chose .. ) exhibent des centaines de
cas de « droit
de visite et d’hébergement » qui marchent.
Mais
quand on regarde bien, ces « cas qui marchent bien » sont
des cas ou les deux parents s’entendent bien.
Soyons clair, si les deux parents sont suffisamment intelligent pour
s’entendre bien malgré la séparation ( et pour cela
il faut être DEUX intelligents ), n’importe quelle solution
sera satisfaisante ( y compris la R.A.), même une absence de jugement
ou un absence de loi.
Je dirais même plus, lorsque les parents s’entendent bien,
le J.A.F. ne sert à rien.
La SEULE question qui se pose donc est : le « droit
de visite et d’hébergement » est il une bonne
solution en cas de conflit parental.
Et là, tous les constats convergent vers la même
réponse :
le « droit de visite et d’hébergement » est
dans ce cas la pire des solutions.
Les statistiques sont particulièrement éloquentes :
30% des enfants en situation de droit de visite ou d’hébergement
perdent tout contact avec le parent « visité » au
bout de trois ans. Et encore .. les 60% restant concernent les parents
qui s'entendent bien. On en conclue que 100% des droits de visites
et d'hébergement imposé en cas de conflit se soldent par une
totale disparition du parent non-gardien ( le père dans 90% des
cas )
Sachant que l’objectif de la loi, de la morale la plus élémentaire,
du code civil et du droit international est le droit de l’enfant à conserver
des relations riches et étroite avec ses DEUX parents : l’échec
de cette solution est patent.
Pourquoi un tel échec, pourquoi une telle destruction des enfants,
pourquoi ce droit de visite et d’hébergement est il a ce
point inefficace et destructeur en cas de conflit parental ?
Pour en comprendre la raison, il faut remonter en 1987:
A cette époque, en cas de séparation des parents, un seul
des parents conserve « l’autorité parentale »
L’enfant « n’a plus qu’un seul vrai parent »
Pour rappel
Autorité parentale Code Civil art : 371-1 ( depuis 1970 )
L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant
pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou
l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,
sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation
et permettre son développement, dans le respect dû à sa
personne.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent,
selon son âge et son degré de maturité.
En clair : Autorité parentale == Être un vrai parent
Donc avant 1987 en cas de séparation de ses parents, l’enfant
perd définitivement un de ses parents ( le père)
Bien entendu, cette situation n’était pas acceptable :
un enfant a un besoin vital de ses deux parents.
C’est pourquoi le législateur a rectifié cela :
En 1987 :
L’autorité parentale peut être conjointe
« Selon l’intérêt des enfants
mineurs, l’autorité parentale
est exercée en commun par les deux parents après que
le juge ait recueilli leur avis, soit par l’un d’eux »
« En cas d’exercice en commun de l’autorité parentale,
le juge indique le parent chez lequel les enfants ont leur résidence
habituelle ».
Enfin, l’enfant « peut » conserver ses deux
parents en cas de séparation.
« Peut » seulement car cela était compter sans
la mauvaise fois de nos Juges qui bien entendu n’ont pas appliqué cette
possibilité. Les enfants perdaient toujours leur père en cas
de divorce ou séparation. ( quoi, cela vous fait penser à la
résidence alternée de nos jours ? allez, vous faite
du mauvais esprit !)
Le Législateur, agacé par tant de bêtise des juges
décident donc d’être plus clair
En 1993
L’autorité parentale est conjointe sauf cas extrême
Cet article 287 est modifié par la loi du 8 janvier 1993 :
« L’autorité parentale est exercée en commun
par les deux parents. Le juge désigne, à défaut d’accord
amiable ou si l’accord lui paraît contraire à l’intérêt
de l’enfant, le parent chez lequel les enfants ont leur résidence
habituelle ».
Là enfin, l’enfant, sauf cas extrême, conserve ses
deux parents en cas de divorce.
Mais est ce bien vrai ?
C’est ce que dit la loi pourtant ?
Mais la loi est elle respectée ?
ET BIEN NON, cette loi de 1993 est certainement la loi la plus
bafouée
de tout le droit français.
En effet, si les Juges inscrivent depuis cette date, systématique
la phrase « DIT que les parents exerceront conjointement l’autorité parentale
sur les enfants » à la fin de tous les jugements, force
est de constater que personne ne respecte l « autorité parentale » du
parent titulaire du droit de visite.
- Ni le parent titulaire de la résidence principale ( non-représentation, éloignement
géographique volontaire, non consultation pour les moments importants,
non transmission de tout ce qui concerne l’école etc )
- Ni l’école : non consultation en cas de radiation,
passage de classe ou redoublement, voyage scolaire sanctions scolaire,
absence etc ). Il a même fallu que Ségolène Royal
alors ministre de l’Éducation fasse un rappel à l’ordre à tous
les directeur d’École en 1999.
- Ni la CAF qui considère qu’un enfant n’a qu’une
mère et semble totalement ignorer l’existence du concept « père »
- Ni la SNCF qui n’accorde la carte famille nombreuse aux seuls
parents « gardiens »
- Ni les HLM qui considèrent qu’un père qui a trois
enfants en droit de visite et d’HEBERGEMENT est célibataire
et sans enfant ????
- Ni le trésor public
- Ni le Juge aux affaire familiale ( et oui ??? c’est lui
qui accorde cette Autorité Parentale conjointe et il est le
premier à ne pas la respecter ??? ) qui ne sanctionne JAMAIS
les obstacles fait par la mère à l’autorité parentale
du père
- Ni le Juge pénal qui ne sanctionne que très timidement
les non-représentations d’enfants ( qui est pourtant un
des crimes les plus odieux qui puisse exister : pour info :
non-représentation d’enfant : une petite tape sur
les doigts, un téléchargement pirate de musique :
deux ans de prison ?????)
- … et ainsi de suite.
Il est stupéfiant de constater que
c’est l’État ( à travers
ses administrations ) qui respecte le moins ses propres lois
Aujourd'hui donc, comme avant 1987, en cas de séparation
des parents, l’enfant perd définitivement un de ses deux
parents. Nous n’avons pas progressé d’un iota.
Et pourquoi ?
Pour une seule et unique raison :
ces braves gens ne veulent surtout pas se compliquer la vie. Ils ne veulent
surtout pas se retrouver au milieu de deux parents qui ne disent pas
la même chose ( pensez
donc, un enfant ça n’en vaut pas la peine ).
Ils choisissent donc la solution simple
: ils font semblant de confondre "Résidence habituelle de
l'enfant" avec
"autorité parentale". Celui qui n'a pas la résidence
principale, ne "compte"
pas.
Comment pouvait-on sortir de cette impasse ?
En sanctionnant toutes les administrations ?
En pénalisant à outrance ? ( compte tenu de la totale
saturation de la Justice et des délais ahurissant, cela aurait été difficile
)
Ségolène Royal ( suivant en cela la proposition historique
de SOS PAPA ) a trouvé la seule solution simple et efficace.
Puisque tout le monde « joue au c. » en ne considérant
comme « vrai » parent QUE le parent titulaire de
la résidence habituelle de l’enfant et bien accordons cette
résidence habituelle AUX DEUX PARENTS. C’est la résidence
alternée.
Art. 373-2-9. - En application des deux articles
précédents,
la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance
au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un d'eux.
A la demande de l'un des parents ou en cas de désaccord entre
eux sur le mode de résidence de l'enfant, le juge peut ordonner à titre
provisoire une résidence en alternance dont il détermine
la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement
sur la résidence de l'enfant en alternance au domicile de chacun
des parents ou au domicile de l'un d'eux.
En supprimant cette seule différence
juridique entre les deux parents, les administrations n’auront
plus aucune différence
sous la main pour justifier leur ignorance de l’autorité parentale
du père.
Et c’est bien ce qui s’est passé.
Le Trésor Public s’est trouvé contraint dès
le 30 décembre 2002 à partager la célèbre « demi
part » par enfant entre les deux parents.
Mais bien entendu, les gens et les systèmes n’aiment pas
qu’on leur force la main.
Aujourd’hui l’on rencontre par ci et par là quelques
combattants d’arrière grade qui tentent par tous les moyens
de diaboliser cette résidence alternée en lui trouvant
tous les maux de la création.
Et pire que cela, de même qu’en
1987, les Juges n’ont
pas appliqué la loi permettant le partage de l’autorité parentale (
parce que cela n’était pas obligatoire ) obligeant
ainsi l’État à rendre obligatoire cette autorité parentale
et bien aujourd’hui, les Juges ( toujours
les mêmes ) ne
respectent pas la loi du 4 mars 2002 permettant en solution PRIORITAIRE
le résidence
alternée parce que …. Cela n’est pas obligatoire. (
moins de 15% de résidences alternées accordées)
Au même causes les même remèdes, en 1993 le Législateur
a dû rendre obligatoire cette Autorité parentale conjointe,
et bien aujourd’hui le Législateur devra également
rapidement rendre obligatoire cette résidence alternée.
C’est déjà ce que font nos pays voisins :
- 24 janvier 2006 : Italie : Résidence Alternée solution
de base; le juge doit éventuellement démontrer qu’un
des parents n’est pas apte à héberger l’enfant
- 8 juin 2006 : Belgique : Hébergement Égalitaire avec « contrainte » si
besoin
C’est la voie que va devoir prendre à son
tour la France si elle tient à ses enfants.
Conclusions:
Le droit de visite et d'hébergement un total échec en cas de désaccords
entre parents car
- Il crée un déséquilibre entre les deux parents.
- Il entretient une guerre totale entre les deux parents dont l'enfant
est la première victime.( jusqu'à 10 ans de guerre )
- Il entretient la confusion dans l'ensemble des partenaires de la
cellule familiale : seul le parent gardien aurait l'autorité parentale
- Il permet au "mauvais parent", celle (ou celui) qui cherche à exclure
l'autre, toute les manœuvres de type : éloignement géographique volontaire,
non-représentation, radiation de l'enfant des écoles etc.
- La justice familiale n'est pas aujourd'hui ( de par son sexisme )
prête à gérer ce type de dissymétrie et à changer de parent gardien
en cas de non respect de l'autorité parentale par le parent gardien.
- Après 3 ans de ce type de garde, l'enfant perd tout contact avec
le parent non-gardien (30% des cas - incluant les cas "hors conflit
- cela signifie 100% des cas à conflit).
- Le parent non-gardien est totalement marginalisé dans l'esprit de
l'enfant qui très rapidement ne le considère plus comme "son père"
mais comme un simple "copain". C'est ce que l'on appel "les papas Mac
Do"
- Le parent non-gardien ne participe plus réellement à la vie de l'enfant
( école, activité etc ). très rapidement il ne connaît plus son propre
enfant.
- Le parent gardien vit dans une situation de "fausse monoparentalité"
impliquant une charge difficilement gérable, une incapacité à concilier
la vie de famille à la vie professionnelle, une tension croissante
qui détruit l'enfant.
- Le parent gardien vit dans une situation de "fausse monoparentalité" qui
ne permet pas de "faire le poids" face aux adolescents d'aujourd'hui.
Il s'ensuit une génération d'enfant roi, délinquant
et mal dans leur peau
- L'enfant voit son nouveau "beau-parent" plus que le parent
non-gardien créant une confusion ( petits enfants) totalement destructrice.
La résidence est la seule solution aujourd'hui en cas
de désaccord entre parent
- Grâce à l'équilibre et l'équité qu'il crée entre
les deux parents, les deux parents se sentent écoutés par la justice,
ils enterrent donc la hache de guerre assez rapidement. ( à condition
bien entendu, que la Justice Familiale fasse correctement son travail
et soit capable de sanctionner le parent qui ne respecte pas le droit
de l'autre et à condition de ne pas rentrer dans une stratégie de l'enfant
roi ou la JAF demande à l'enfant "avec qui souhaites tu aller" créant
ainsi une mise en situation de pression psychologique SAP)
- Les administrations sont contraintes de prendre en compte l'autorité
parentale des deux parents.
- Le jugement entérine dans les faits une obligation
morale de
ne pas provoquer d'éloignement entre les deux parents.
- Les deux parents participent réellement à la vie de l'enfant ( école,
devoir, activité sportive, petites amourette etc ). Les deux parents
restent donc deux vrais parents confidents
- Les deux parents équilibrent leur temps de présence auprès de l'enfant
comme c'était le cas avant la séparation.
- Chacun des deux parents ( en cas de très jeunes enfants ) est épaulé
par l'autre parent et conserve suffisamment de temps libre pour son
organisation propre ( libération des mères pour leurs propres loisirs
et activités professionnelles ). Les deux parents ont leur part de
"sacrifices professionnels" au bénéfice de l'enfant.
- Chacun des deux parents ( en cas d'adolescent : âge ingrat
) peut s'appuyer sur l'autre parent en cas de "crise d'adolescence".
Les deux parents font "front commun". Il n'y a plus de situation
de "fausse monoparentalité"
si préjudiciable à l'enfant
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